ELEKTRONISCHER STIFT UND ELEKTRONISCHER STIFTKÖRPER

Brevet européen · EP3447615 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3447615
Numéro de demande
EP17785865
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2017
Publié
27 févr. 2019
Délivré
25 nov. 2020
Radié
19 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 3/03 (2006.01)
B43K 7/12 (2006.01)
B43K 27/08 (2006.01)
Priorité
JP 2016086034 22.04.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/014912 12.04.2017
Publication PCT
WO2017/183526 26.10.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2021

  2. 6 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

  3. 25 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.11.2020

Parties

Inventeur

KAMIYAMA, Ryoji

Saitama 349-1148, JP

YAMASHITA, Shigeru

Saitama 349-1148, JP

HORIE, Toshihiko

Saitama 349-1148, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.