ÜBERPRÜFUNGSVERFAHREN UND SYSTEM
Brevet européen · EP3447684 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3447684
- Numéro de demande
- EP18190068
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2018
- Publié
- 27 févr. 2019
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G06V 20/64 (2022.01)G06V 40/16 (2022.01)G06V 40/40 (2022.01)G06V 40/70 (2022.01)G01S 7/539 (2006.01)G01S 15/10 (2006.01)G01S 15/86 (2020.01)G01S 15/88 (2006.01)
- Priorité
- GB 201713469 22.08.2017GB 201713471 22.08.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 27 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
SHEIKH FARIDUL, Hasan
London, Greater London E15 2FD, GB
BEN ARBIA, Mohamed
London E8 2EJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.