ÜBERPRÜFUNGSVERFAHREN UND SYSTEM

Brevet européen · EP3447684 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3447684
Numéro de demande
EP18190068
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 2018
Publié
27 févr. 2019
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
20 août 2038
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G06V 20/64 (2022.01)
G06V 40/16 (2022.01)
G06V 40/40 (2022.01)
G06V 40/70 (2022.01)
G01S 7/539 (2006.01)
G01S 15/10 (2006.01)
G01S 15/86 (2020.01)
G01S 15/88 (2006.01)
Priorité
GB 201713469 22.08.2017
GB 201713471 22.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 27 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Inventeur

SHEIKH FARIDUL, Hasan

London, Greater London E15 2FD, GB

BEN ARBIA, Mohamed

London E8 2EJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.