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Brevet européen · EP3447834 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3447834
- Numéro de demande
- EP16899430
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2016
- Publié
- 27 févr. 2019
- Délivré
- 25 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- H01M 8/04186 (2016.01)H01M 8/04276 (2016.01)H01M 8/18 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2016/062653 21.04.2016
- Publication PCT
- WO2017/183158 26.10.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Inventeur
IKEUCHI. Atsuo
Osaka-shi Osaka 554-0024, JP
YAMANA, Takeshi
Osaka-shi Osaka 554-0024, JP
MOTOI, Kenji
Osaka-shi Osaka 554-0024, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.