DREHBARE VERBINDERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3447857 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3447857
- Numéro de demande
- EP17775286
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2017
- Publié
- 27 févr. 2019
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H01R 35/04 (2006.01)B60R 16/027 (2006.01)B62D 1/10 (2006.01)H01R 35/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016070567 31.03.2016JP 2016070568 31.03.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/013031 29.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/170752 05.10.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
HIRAI Shuji
Inukami-gun Shiga 522-0242, JP
KAMIYA Kazutaka
Inukami-gun Shiga 522-0242, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.