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Brevet européen · EP3448137 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3448137
- Numéro de demande
- EP18189697
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2018
- Publié
- 27 févr. 2019
- Délivré
- 28 avr. 2021
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 1/11 (2006.01)H05K 3/46 (2006.01)H01F 17/00 (2006.01)H01F 27/28 (2006.01)H05K 1/14 (2006.01)H05K 1/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017160146 23.08.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
- 9 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 28 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2021
Parties
Inventeur
MOMOI, Hiroyuki
Natori City, Miyagi 981-1226, JP
KANNO, Tomoyuki
Natori City, Miyagi 981-1226, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.