ORGANKONSERVIERUNGS- UND/ODER PERFUSIONSLÖSUNGEN
Brevet européen · EP3448149 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3448149
- Numéro de demande
- EP17700817
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2017
- Publié
- 6 mars 2019
- Délivré
- 21 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 16 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A01N 1/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2017/050881 17.01.2017
- Publication PCT
- WO2018/133921 26.07.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 20 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 9 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.10.2019
1 entrée antérieure
- 21 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
Parties
Inventeur
SE-400 14 Göteborg, SE
SE-400 14 Göteborg, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.