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Brevet européen · EP3448170 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3448170
Numéro de demande
EP17725356
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2017
Publié
6 mars 2019
Délivré
16 mars 2022
Fin de la protection au plus tard
24 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A23K 20/174 (2016.01)
A61K 31/221 (2006.01)
A61K 31/205 (2006.01)
A23L 33/10 (2016.01)
A23K 20/158 (2016.01)
A23K 20/105 (2016.01)
A61K 31/14 (2006.01)
A61K 31/19 (2006.01)
Priorité
BE 1605290 27.04.2016
BE 1605291 27.04.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/052366 25.04.2017
Publication PCT
WO2017/187335 02.11.2017
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 25 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  6. 16 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

Parties

Titulaire

Abergavenny NV

Sint-Pietersvliet 3 Bus 2, 2000 Antwerpen, BE

Inventeur

VANDEN AVENNE, Marc

2000 Antwerpen, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.