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Brevet européen · EP3448218 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3448218
- Numéro de demande
- EP17720103
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2017
- Publié
- 6 mars 2019
- Délivré
- 28 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 25 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A47L 9/00 (2006.01)A47L 9/22 (2006.01)A47L 5/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 16167356 27.04.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/059997 26.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/186823 02.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 1 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Alessandro Galassi, c/o PGA S.P.A., Milano, Succursale di Lugano, via Castagnola 21c, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 01.10.2019
- 28 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2019
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.