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Brevet européen · EP3448272 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3448272
- Numéro de demande
- EP17722553
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2017
- Publié
- 6 mars 2019
- Délivré
- 14 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 22 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/16 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)
- Priorité
- US 201615137804 25.04.2016US 201615137848 25.04.2016US 201715420849 31.01.2017
- Demande PCT
- PCT/US2017/029029 23.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/189377 02.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.05.2025
- 10 mai 2024
Transféré
- Titulaire
- IMDS LLC, 560 West Golf Course Rd., Providence, UT 84332, Etats-Unis d'Amérique, Mayo Foundation for Medical Education and Research, 200 First Street S.W., Rochester, MN 55905, Etats-Unis d'Amérique → OsteoCentric SI Fusion, LLC, 1000 North Mopac Expy, Suite 100, Austin, TX 78759, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 10.05.2024
- 8 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 8 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 25 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
- 23 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 23.12.2021
- 14 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.07.2021
Parties
Inventeur
Rochester, Minnesota 55902, US
Chandler, Arizona 85224, US
Chandler, Arizona 85256, US
Chandler, Arizona 85248, US
San Francisco, California 94413, US
Orlando, Florida 32828, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.