MEHRSCHICHTIGES DERMATOM
Brevet européen · EP3448284 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3448284
- Numéro de demande
- EP17723785
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2017
- Publié
- 6 mars 2019
- Délivré
- 29 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61B 17/32 (2006.01)A61B 17/322 (2006.01)
- Priorité
- SE 1650588 29.04.2016
- Demande PCT
- PCT/SE2017/050423 02.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/188888 02.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 29 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
- 29 avr. 2026
Transféré
- Titulaire
- Seber AB, Holländargatan 31, 113 59 Stockholm, Suède → De Soutter Medical Limited, 1 Halton Brook Business Park, Weston Road Aston Clinton, Aylesbury, Bucks, HP22 5WF, Royaume-Uni
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 18 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 18.08.2020
3 entrées antérieures
- 3 juin 2020
Titulaire
- Titulaire
- Sjöberg, Folke, Björkgatan 7, 582 45 Linköping, Suède → Seber AB, Holländargatan 31, 113 59 Stockholm, Suède
Publié dans Swissreg le 03.06.2020
- 3 juin 2020
Inventeur
- Inventeur
- Sjöberg, Folke, Björkgatan 7, 582 45 Linköping, Suède → SJÖBERG, Folke, Björkgatan 7, 582 45 Linköping, Suède
Publié dans Swissreg le 03.06.2020
- 29 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.01.2020
Parties
Inventeur
582 45 Linköping, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.