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Brevet européen · EP3448291 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3448291
Numéro de demande
EP17720370
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2017
Publié
6 mars 2019
Délivré
26 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
6 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61B 17/72 (2006.01)
Priorité
EP 16165436 14.04.2016
US 201662322711 P 14.04.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/058343 07.04.2017
Publication PCT
WO2017/178354 19.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 5 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 11 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

  6. 26 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

Parties

Titulaire

OrthoXel DAC

Cork, T12 H966, IE

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

HARTY, James

Ovens Co. Cork, IE

CONNOLLY, Aidan

Oranmore Co. Galway H91 DVK6, IE

DAILEY, Hannah

Neshanic Station, NJ 08853, US

DALY, Charles

Co. Cork, IE

EASTWOOD, John

Ballinasloe Co. Galway H53 AT81, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.