BIONISCHE IMPLANTATE

Brevet européen · EP3448300 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3448300
Numéro de demande
EP17789995
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2017
Publié
6 mars 2019
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
27 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
A61C 13/08 (2006.01)
G06T 17/00 (2006.01)
A61C 13/00 (2006.01)
Priorité
PL 41702816 28.04.2016
Demande PCT
PCT/PL2017/000045 28.04.2017
Publication PCT
WO2017/188832 02.11.2017
Langue du dépôt
polonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

  2. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

Af Praktyka Stomatologiczna Artur Frydrychewicz

Ul. Korotynskiego 19A/194, 02-123 Warszawa, PL

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

FRYDRYCHEWICZ, Artur

02-123 Warszawa, PL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.