BEHÄLTERBEFESTIGUNGSANORDNUNG

Brevet européen · EP3448460 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3448460
Numéro de demande
EP17714683
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2017
Publié
6 mars 2019
Délivré
29 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
26 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/315 (2006.01)
Priorité
US 201615142887 29.04.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/057230 27.03.2017
Publication PCT
WO2017/186435 02.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 9 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 29 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

Parties

Titulaire

SHL Medical AG

Gubelstrasse 22 P.O. Box 7710, 6302 Zug

Inventeur

WIESELBLAD, Anders

113 64 Stockholm, SE

KLINTENSTEDT, Per

131 53 Nacka, SE

ELMÉN, Gunnar

141 31 Huddinge, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.