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Brevet européen · EP3448465 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3448465
Numéro de demande
EP17724966
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2017
Publié
6 mars 2019
Délivré
2 juin 2021
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/20 (2006.01)
Priorité
US 201662329910 P 29.04.2016
US 201762453947 P 02.02.2017
Demande PCT
PCT/US2017/030310 29.04.2017
Publication PCT
WO2017/190113 02.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 13 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

  3. 2 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.06.2021

Parties

Inventeur

FLOWERS, Matthew

Aliso Viejo, CA 92656, US

HUCULAK, John, C.

Mission Viejo, CA 92692, US

AULD, Jack, R.

Laguna Niguel, CA 92677, US

MCCAWLEY, Matthew

San Clemente, CA 92673, US

LESCOULIE, James

Costa Mesa, CA 92677, US

SCHEIBER, Andrew

Laguna Niguel, CA 92677, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.