SYSTEME D'EVALUATION IN VITRO DE L'EFFICACITE D'UN DEODORANT

Brevet européen · EP3448527 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3448527
Numéro de demande
EP17713292
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2017
Publié
6 mars 2019
Délivré
26 août 2020
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61Q 15/00 (2006.01)
G01N 15/08 (2006.01)
B01L 3/00 (2006.01)
G01N 33/487 (2006.01)
Priorité
FR 1653752 27.04.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/057050 24.03.2017
Publication PCT
WO2017/186423 02.11.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  3. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  4. 24 nov. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 24.11.2020

  5. 26 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2020

Parties

Titulaire

Microfactory

6 Rue Jean Calvin, 75005 Paris, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

TABELING, Patrick

75013 Paris, FR

MONTI, Fabrice

91160 Saulx les Chartreux, FR

DUPIRE, Jules

75013 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.