PROCEDE DE TRAITEMENT D'UNE SURFACE, ET AUTOMATE CORRESPONDANT
Brevet européen · EP3448582 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3448582
- Numéro de demande
- EP17725691
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2017
- Publié
- 6 mars 2019
- Délivré
- 20 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 27 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B05B 13/04 (2006.01)B25J 11/00 (2006.01)B25J 5/00 (2006.01)B25J 19/02 (2006.01)B25J 19/06 (2006.01)B25J 13/08 (2006.01)B25J 5/04 (2006.01)B05B 13/00 (2006.01)B05B 12/00 (2018.01)
- Priorité
- FR 1653916 29.04.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/051019 28.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/187106 02.11.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 22.10.2026
- 21 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 21.10.2025
- 28 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 13 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 13.08.2020
- 20 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
Parties
Titulaire
Les Companions
59000 Lille, FR
Inventeur
RENNUIT, Antoine
59290 Wasquehal, FR
BUSSON, David
59800 Lille, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.