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Brevet européen · EP3448585 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3448585
Numéro de demande
EP17720116
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2017
Publié
6 mars 2019
Délivré
2 nov. 2022
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05C 17/005 (2006.01)
B05C 17/01 (2006.01)
Priorité
EP 16172167 31.05.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/060105 27.04.2017
Publication PCT
WO2017/207190 07.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 13 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

  3. 2 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

Parties

Inventeur

GRØNTVED, Martin

4652 Haarlev, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.