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Brevet européen · EP3448624 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3448624
Numéro de demande
EP17723258
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2017
Publié
6 mars 2019
Délivré
15 avr. 2020
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24B 39/00 (2006.01)
Priorité
DE 102016005047 26.04.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/000523 25.04.2017
Publication PCT
WO2017/186348 02.11.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 15 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2020

Parties

Inventeur

HAHN, Karlheinz

94315 Straubing, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.