AUTOMATE POUR LE TRAITEMENT D'UNE SURFACE

Brevet européen · EP3448636 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3448636
Numéro de demande
EP17725690
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2017
Publié
6 mars 2019
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B05B 12/00 (2018.01)
B05B 13/00 (2006.01)
B05B 13/04 (2006.01)
B25J 13/06 (2006.01)
B25J 9/16 (2006.01)
B25J 11/00 (2006.01)
Priorité
FR 1653918 29.04.2016
Demande PCT
PCT/FR2017/051018 28.04.2017
Publication PCT
WO2017/187105 02.11.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2026 → 30.04.2027

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  3. 11 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BEAU DE LOMENIE, Tour de Lyon, Rue de Lyon 77, 1203 GENEVE

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  4. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

Les Companions

59700 MARCQ-EN-BAROEUL, FR

Mandataire

BEAU DE LOMENIE

1203 GENEVE

Inventeur

RENNUIT, Antoine

59290 Wasquehal, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.