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Brevet européen · EP3448721 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3448721
Numéro de demande
EP17718451
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2017
Publié
6 mars 2019
Délivré
15 juil. 2020
Radié
18 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60Q 1/00 (2006.01)
B60K 13/02 (2006.01)
B60Q 1/26 (2006.01)
B60R 13/00 (2006.01)
F02M 35/10 (2006.01)
F21S 43/50 (2018.01)
F21S 43/14 (2018.01)
F21S 43/237 (2018.01)
F21S 43/27 (2018.01)
F21S 43/241 (2018.01)
F21S 43/245 (2018.01)
F21S 45/43 (2018.01)
Priorité
US 201615141107 28.04.2016
Demande PCT
PCT/US2017/025969 04.04.2017
Publication PCT
WO2017/189192 02.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2021

  2. 15 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

Parties

Inventeur

NICHOLAS, Michael H.

Troy, Michigan 48084, US

MCGOWEN, Alexander B.

Goodrich, Michigan 48438, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.