VERFAHREN ZUM SICHERN EINES BAHNÜBERGANGS
Brevet européen · EP3448737 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3448737
- Numéro de demande
- EP17728154
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2017
- Publié
- 6 mars 2019
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B61L 27/00 (2022.01)B61L 25/02 (2006.01)B61L 29/22 (2006.01)B61L 29/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016211481 27.06.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/063262 01.06.2017
- Publication PCT
- WO2018/001673 04.01.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 10 sept. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Siemens Mobility GmbH, Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, Allemagne → Siemens Mobility GmbH, Krauss-Maffei-Straße 2, 80997 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
OECHSNER, Jens-Harro
38321 Denkte OT Neindorf, DE
SCHMIDT, Thomas
38124 Braunschweig, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.