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Brevet européen · EP3448745 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3448745
Numéro de demande
EP17718375
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2017
Publié
6 mars 2019
Délivré
10 juin 2020
Radié
18 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 55/24 (2006.01)
Priorité
US 201615139434 27.04.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/059361 20.04.2017
Publication PCT
WO2017/186557 02.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2021

  2. 25 nov. 2020

    Titulaire

    Titulaire
    ContiTech Transportbandsysteme GmbH, Vahrenwalderstrasse 9, 30165 Hannover, Allemagne → ContiTech Transportbandsysteme GmbH, Vahrenwalder Str. 9, 30165 Hannover, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 25.11.2020

  3. 10 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2020

Parties

Titulaire

ContiTech Transportbandsysteme GmbH

Vahrenwalder Str. 9, 30165 Hannover, DE

Inventeur

PETERSON, Paul

Cuyahoga Falls, Ohio 44223, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.