VERFAHREN ZUM LOKALEN UMFORMEN EINER GLATTEN OBERFLÄCHE EINES AUS GLAS ODER EINER GLASKERAMIK GEFERTIGTEN SUBSTRATES
Brevet européen · EP3448821 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3448821
- Numéro de demande
- EP17722405
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2017
- Publié
- 6 mars 2019
- Délivré
- 18 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 26 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- C03C 19/00 (2006.01)B60K 37/06 (2006.01)C03C 23/00 (2006.01)C03B 23/00 (2006.01)G06F 3/0488 (2013.01)
- Priorité
- DE 102016207233 28.04.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/060073 27.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/186857 02.11.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 18 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
Parties
Inventeur
RIST, Tobias
79194 Gundelfingen, DE
LANG, Britta
79227 Schallstadt, DE
GREMMELSPACHER, Matthias
79106 Freiburg, DE
GUMBSCH, Peter
79194 Gundelfingen, DE
KÜBLER, Rainer
79106 Freiburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.