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Brevet européen · EP3448850 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3448850
- Numéro de demande
- EP17722397
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2017
- Publié
- 6 mars 2019
- Délivré
- 4 nov. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 24 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C07D 401/12 (2006.01)C07D 211/62 (2006.01)
- Priorité
- EP 16167455 28.04.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/059689 25.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/186653 02.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 4 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2020
Parties
Inventeur
BUCHSTALLER, Hans-Peter
64347 Griesheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.