DREHTÜR

Brevet européen · EP3449080 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3449080
Numéro de demande
EP17727970
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2017
Publié
6 mars 2019
Délivré
12 févr. 2020
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/90 (2006.01)
E05D 15/02 (2006.01)
Priorité
NL 2016678 26.04.2016
Demande PCT
PCT/NL2017/050262 24.04.2017
Publication PCT
WO2017/188810 02.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 12 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.02.2020

Parties

Titulaire

Royal Boon Edam International B.V.

Ambachtstraat 4, 1135 GG Edam, NL

Inventeur

LAMMES, Hendrik

1135 JA Edam, NL

OTTO, Gertjan

1447 HP Purmerend, NL

VAN DER MOLEN, Melvin Jarno

1742 RK Schagen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.