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Brevet européen · EP3449138 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3449138
- Numéro de demande
- EP17721994
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2017
- Publié
- 6 mars 2019
- Délivré
- 29 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 26 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F16B 25/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202016002905 U 29.04.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/060031 27.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/186838 02.11.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 1 mai 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 7 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
- 23 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 8 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 29 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
Parties
Inventeur
74670 Forchtenberg-Sindringen, DE
34292 Ahnatal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.