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Brevet européen · EP3449139 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3449139
- Numéro de demande
- EP17788923
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2017
- Publié
- 6 mars 2019
- Délivré
- 11 janv. 2023
- Radié
- 23 nov. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 33/02 (2006.01)F16B 39/30 (2006.01)
- Priorité
- US 201662329673 P 29.04.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/052447 27.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/187383 02.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2023
- 22 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
- 11 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
Parties
Inventeur
PEACOCK, Kevin
Madison Heights, Michigan 48071, US
BOSTICK, Ryan
Madison Heights, Michigan 48071, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.