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Brevet européen · EP3449139 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3449139
Numéro de demande
EP17788923
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2017
Publié
6 mars 2019
Délivré
11 janv. 2023
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 33/02 (2006.01)
F16B 39/30 (2006.01)
Priorité
US 201662329673 P 29.04.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/052447 27.04.2017
Publication PCT
WO2017/187383 02.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 22 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

  3. 11 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

Parties

Inventeur

PEACOCK, Kevin

Madison Heights, Michigan 48071, US

BOSTICK, Ryan

Madison Heights, Michigan 48071, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.