DISPOSITIF DE MESURE DE DEFORMATIONS ENDOGENES

Brevet européen · EP3449208 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3449208
Numéro de demande
EP17725315
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2017
Publié
6 mars 2019
Délivré
6 oct. 2021
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 11/16 (2006.01)
G01M 5/00 (2006.01)
G01M 11/08 (2006.01)
Priorité
FR 1653907 29.04.2016
Demande PCT
PCT/FR2017/050995 27.04.2017
Publication PCT
WO2017/187090 02.11.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 17 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

  3. 6 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

Parties

Titulaire

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

Centre National de la Recherche Scientifique CNRS

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Universite de Nantes

Université de Nantes

1 Quai de Tourville, 44035 Nantes, FR

Inventeur

POUZAINT, Yves

44800 Nantes, FR

CASARI, Pascal

44600 Saint-Nazaire, FR

LEKLOU, Nordine

44600 Saint-Nazaire, FR

ROSSETTI, Damaris

44600 Saint-Nazaire, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.