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Brevet européen · EP3449499 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3449499
Numéro de demande
EP17708474
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2017
Publié
6 mars 2019
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 févr. 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H10P 74/00 (2026.01)
H10D 64/23 (2025.01)
Priorité
DE 102016207349 29.04.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/054788 01.03.2017
Publication PCT
WO2017/186382 02.11.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

LOHMEYER, Henning

72762 Reutlingen, DE

MANN, Alexander

72805 Lichtenstein, DE

SCHNEIDER, Daniel

72800 Eningen Unter Achalm, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.