WICKELMASCHINE
Brevet européen · EP3449553 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3449553
- Numéro de demande
- EP17717690
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2017
- Publié
- 6 mars 2019
- Délivré
- 22 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H02K 15/095 (2006.01)H01F 41/09 (2016.01)H02K 15/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 16167285 27.04.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/058847 12.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/186501 02.11.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 22 sept. 2021
Faillite inscrite
- Office des faillites
- Konkursamt Aargau, Amtsstelle Baden, Oberstadtstrasse 9, Postfach, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Office des faillites
- Office des faillites
- Konkursamt Aargau, Amtsstelle Baden, Oberstadtstrasse 9, Postfach, 5400 Baden (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 13 mai 2021
Transféré
- Titulaire
- SMZ Wickel- und Montagetechnik AG, Grosszelgstrasse 21, 5436 Würenlos → JULI AUTOMATION EQUIPMENT (ZHEJIANG) CO., LTD, No. 1268, Gangshan Road, Xiuhu District, 314003 Jianxing, Chine
Publié dans Swissreg le 13.05.2021
- 27 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.02.2020
1 entrée antérieure
- 22 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.