PROCEDE DE DECODAGE D'UNE IMAGE NUMERIQUE, PROCEDE DE CODAGE, DISPOSITIFS, ET PROGRAMMES D'ORDINATEURS ASSOCIES
Brevet européen · EP3449631 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3449631
- Numéro de demande
- EP17719662
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2017
- Publié
- 6 mars 2019
- Délivré
- 12 juin 2024
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 19/122 (2014.01)H04N 19/176 (2014.01)H04N 19/147 (2014.01)H04N 19/625 (2014.01)
- Priorité
- FR 1653704 26.04.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/050817 05.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/187040 02.11.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 12 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
Parties
Inventeur
PHILIPPE, Pierrick
35520 MELESSE, FR
LORCY, Victorien
35000 RENNES, FR
CASTEL, Pierre
50300 SAINT MARTIN DES CHAMPS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.