PROCÉDÉ ET SYSTÈME DE DIFFUSION D'UN SIGNAL AUDIO À 360°

Brevet européen · EP3449643 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3449643
Numéro de demande
EP17725294
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2017
Publié
6 mars 2019
Délivré
10 juin 2020
Radié
18 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 3/00 (2006.01)
H04S 7/00 (2006.01)
H04R 1/40 (2006.01)
Priorité
FR 1653684 26.04.2016
Demande PCT
PCT/FR2017/050935 20.04.2017
Publication PCT
WO2017/187053 02.11.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2021

  2. 10 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2020

Parties

Titulaire

Arkamys

31 rue Pouchet, 75017 Paris, FR

Inventeur

AMADU, Frédéric

77500 CHELLES, FR

DEVALLEZ, Delphine

92100 BOULOGNE-BILLANCOURT, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.