ARTICLE VITROCÉRAMIQUE
Brevet européen · EP3449691 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3449691
- Numéro de demande
- EP17725303
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2017
- Publié
- 6 mars 2019
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 6/12 (2006.01)A47B 77/08 (2006.01)F24C 15/30 (2006.01)F24C 15/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 1653645 25.04.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/050965 24.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/187072 02.11.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Inventeur
ROUX, Nicolas
02400 Chateau-Thierry, FR
VILATO, Pablo
75014 Paris, FR
DEMOL, Franck
51100 Reims, FR
DEBREYER, Grégory
77140 Montcourt Fromonville, FR
RAVEL, Michaël
02850 Barzy Sur Marne, FR
GOLDENBERG, Virginie
93300 Aubervilliers, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.