MOTORMODUL UND STAUBSAUGER

Brevet européen · EP3449790 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3449790
Numéro de demande
EP18192550
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2018
Publié
6 mars 2019
Délivré
23 mars 2022
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 9/00 (2006.01)
Priorité
JP 2017170183 05.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  3. 23 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

Parties

Inventeur

SAKUMA, Yuuichi

Kyoto 601-8205, JP

MURAKAMI, Jun

Kyoto 601-8205, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.