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Brevet européen · EP3449869 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3449869
Numéro de demande
EP18193357
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2012
Publié
6 mars 2019
Délivré
28 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
30 janv. 2032
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Priorité
DE 102011009906 31.01.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 8 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

  4. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 28 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

Parties

Inventeur

ZIPPRICH, Holger

64342 Malchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.