ARZNEIMITTELABGABEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3449892 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3449892
- Numéro de demande
- EP17731270
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2017
- Publié
- 6 mars 2019
- Délivré
- 18 mars 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 26 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61J 1/06 (2006.01)A44C 5/00 (2006.01)
- Priorité
- PT 2016109353 29.04.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/052431 27.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/187376 02.11.2017
- Langue du dépôt
- portugais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 20 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 18 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
Machado Pires, Catarina Sofia
4050-145 Porto, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.