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Brevet européen · EP3449897 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3449897
Numéro de demande
EP17789674
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2017
Publié
6 mars 2019
Délivré
17 juil. 2024
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 8/34 (2006.01)
A61K 31/047 (2006.01)
A61P 17/14 (2006.01)
A61Q 7/00 (2006.01)
Priorité
JP 2016100903 27.04.2016
JP 2016091063 28.04.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/016783 27.04.2017
Publication PCT
WO2017/188393 02.11.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 28 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  3. 17 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

Parties

Titulaire

Kobayashi Pharmaceutical Co., Ltd.

4-10, Doshomachi 4-chome, Chuo-ku Osaka-shi, Osaka 541-0045, JP

Inventeur

TANAKA, Kosuke

Ibaraki-shi Osaka 567-0057, JP

TOMI, Hironori

Ibaraki-shi Osaka 567-0057, JP

KAWASAKI, Mihoko

Ibaraki-shi Osaka 567-0057, JP

TSUJI, Takashi

Tokyo 105-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.