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Brevet européen · EP3449912 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3449912
Numéro de demande
EP17813388
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2017
Publié
6 mars 2019
Délivré
6 mars 2024
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/20 (2006.01)
A61K 47/02 (2006.01)
A61K 47/26 (2006.01)
A61K 47/32 (2006.01)
A61K 47/36 (2006.01)
A61K 47/38 (2006.01)
A61K 31/135 (2006.01)
A61K 31/519 (2006.01)
A61K 31/551 (2006.01)
A61K 9/00 (2006.01)
Priorité
JP 2016120015 16.06.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/022124 15.06.2017
Publication PCT
WO2017/217494 21.12.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 15 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  3. 6 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

Parties

Titulaire

Towa Pharmaceutical Co., Ltd.

TOWA PHARMACEUTICAL CO., LTD.

2-11, Shinbashi-cho, Kadoma-shi, Osaka 571-8580, JP

Inventeur

OKUSHIMA, Tomoaki

Kadoma-shi Osaka 571-8580, JP

NAKAMURA, Keigo

Kadoma-shi Osaka 571-8580, JP

OKUDA, Yutaka

Kadoma-shi Osaka 571-8580, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.