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Brevet européen · EP3449930 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3449930
- Numéro de demande
- EP17789738
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2017
- Publié
- 6 mars 2019
- Délivré
- 2 avr. 2025
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 35/28 (2015.01)A61P 25/00 (2006.01)A61P 25/28 (2006.01)C12N 5/0775 (2010.01)
- Priorité
- JP 2016091286 28.04.2016JP 2016091300 28.04.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/017325 26.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/188457 02.11.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 2 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Sapporo-shi Hokkaido 060-8556, JP
Sapporo-shi Hokkaido 060-8556, JP
Sapporo-shi Hokkaido 060-8556, JP
Sapporo-shi Hokkaido 060-8556, JP
Sapporo-shi Hokkaido 060-8556, JP
Sapporo-shi Hokkaido 060-8556, JP
Sapporo-shi Hokkaido 060-8556, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.