ANTIKÖRPERHALTIGES PRÄPARAT
Brevet européen · EP3449940 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3449940
- Numéro de demande
- EP17789638
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2017
- Publié
- 6 mars 2019
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61P 7/04 (2006.01)C07K 16/36 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016090590 28.04.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/016658 27.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/188356 02.11.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 1 mai 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 20 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 20.11.2025
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Inventeur
Tokyo 115-8543, JP
Tokyo 115-8543, JP
Tokyo 115-8543, JP
Tokyo 115-8543, JP
Gotemba-shi Shizuoka 412-8513, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.