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Brevet européen · EP3449961 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3449961
Numéro de demande
EP18195297
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2014
Publié
6 mars 2019
Délivré
31 mars 2021
Radié
22 nov. 2023
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61M 5/142 (2006.01)
Priorité
GR 20130100089 15.02.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

  2. 4 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 04.10.2022

  3. 12 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

  4. 31 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2021

Parties

Inventeur

Tsoukalis, Achilleas

15344 Gerakas, GR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.