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Brevet européen · EP3450064 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3450064
Numéro de demande
EP18190404
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2018
Publié
6 mars 2019
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 août 2038
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B23B 27/04 (2006.01)
B23B 27/14 (2006.01)
B23B 27/02 (2006.01)
B23B 29/04 (2006.01)
Priorité
JP 2017165206 30.08.2017
JP 2018121621 27.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

Tungaloy Corporation

11-1, Yoshima-Kogyodanchi, Iwaki-shi Fukushima 970-1144, JP

Inventeur

Sagara, Katsuhiro

Iwaki-shi, Fukushima 970-1144, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.