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Brevet européen · EP3450065 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3450065
- Numéro de demande
- EP17789095
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2017
- Publié
- 6 mars 2019
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B23B 27/22 (2006.01)B23B 27/04 (2006.01)B23B 27/14 (2006.01)B23B 27/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016089268 27.04.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/009245 08.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/187806 02.11.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
SHIMANUKI, Kouji
Itami-shi Hyogo 664-0016, JP
HARADA, Gaku
Itami-shi Hyogo 664-0016, JP
KANADA, Yasuyuki
Itami-shi Hyogo 664-0016, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.