ANTRIEBSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3450108 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3450108
- Numéro de demande
- EP17789180
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2017
- Publié
- 6 mars 2019
- Délivré
- 26 janv. 2022
- Radié
- 25 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25C 7/00 (2006.01)B25C 1/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016090365 28.04.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/013670 31.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/187892 02.11.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.12.2022
- 25 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 26 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
Parties
Inventeur
NAGAO Masaya
Hitachinaka-City Ibaraki 312-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.