VERFAHREN ZUR FORMUNG EINES BEHÄLTERS
Brevet européen · EP3450131 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3450131
- Numéro de demande
- EP18193840
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2012
- Publié
- 6 mars 2019
- Délivré
- 12 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mai 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B29C 49/46 (2006.01)B29C 49/78 (2006.01)B29C 49/06 (2006.01)B29C 49/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201161490672 P 27.05.2011US 201213478546 23.05.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 6 janv. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Lavoix, Voie du Chariot 3, 1003 LAUSANNE → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 23 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 17 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Lavoix, Voie du Chariot 3, 1003 LAUSANNE
Publié dans Swissreg le 17.10.2022
- 12 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
Parties
Mandataire
Inventeur
Grass Lake, Michigan 49240, US
Ann Arbor, Michigan 48108, US
Tecumseh, Michigan 49286, US
Jackson, Michigan 49201, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.