DRUCKVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3450172 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3450172
Numéro de demande
EP17789152
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2017
Publié
6 mars 2019
Délivré
13 sept. 2023
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/01 (2006.01)
B41J 3/407 (2006.01)
Priorité
JP 2016090964 28.04.2016
JP 2016090965 28.04.2016
JP 2017014594 30.01.2017
JP 2017014600 30.01.2017
Demande PCT
PCT/JP2017/012346 27.03.2017
Publication PCT
WO2017/187863 02.11.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 24 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

  3. 13 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

Parties

Titulaire

ALTEMIRA Co., Ltd.

1-4-25, Kouraku Bunkyo-ku, Tokyo 112-8525, JP

Inventeur

SUWA, Asumi

Tokyo 112-8525, JP

KIMURA, Nobuhiko

Tokyo 112-8525, JP

FUJINUMA, Kenji

Tokyo 112-8525, JP

IKEDA, Kazunori

Tokyo 112-8525, JP

OJIMA, Shinichi

Tokyo 112-8525, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.