ZUSAMMENSETZUNG FÜR LAMINATE
Brevet européen · EP3450503 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3450503
- Numéro de demande
- EP17789666
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2017
- Publié
- 6 mars 2019
- Délivré
- 30 mars 2022
- Radié
- 23 nov. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 71/03 (2006.01)B32B 1/08 (2006.01)B32B 27/00 (2006.01)C08K 3/00 (2018.01)C08K 5/00 (2006.01)C08K 5/34 (2006.01)C08L 63/00 (2006.01)F16L 11/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016091689 28.04.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/016745 27.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/188384 02.11.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 30 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
OZAKI,Taro
Osaka-shi Osaka 550-0011, JP
FUNAYAMA,Toshiyuki
Osaka-shi Osaka 550-0011, JP
IMAOKA,Tsuyoshi
Osaka-shi Osaka 550-0011, JP
HARADA,Tomonori
Osaka-shi Osaka 550-0011, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.