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Brevet européen · EP3450552 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3450552
Numéro de demande
EP18188803
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2013
Publié
6 mars 2019
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C12N 9/64 (2006.01)
C12N 15/59 (2006.01)
A23C 19/032 (2006.01)
A23C 19/068 (2006.01)
A23C 19/00 (2006.01)
A23C 19/072 (2006.01)
Priorité
EP 12166673 03.05.2012
US 201261642095 P 03.05.2012
EP 12199178 21.12.2012
EP 12199277 21.12.2012
US 201261745063 P 21.12.2012
Divisionnaire de
EP13724535
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Wilhelminasingel 39, 6221 BE Maastricht, NL

Inventeur

DEKKER, Petrus Jacobus Theodorus

6100 AA Echt, NL

DE JONG, René Marcel

6100 AA Echt, NL

MUIJLWIJK, Cornelis Marinus

6100 AA Echt, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.