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Brevet européen · EP3450601 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3450601
- Numéro de demande
- EP17306124
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2017
- Publié
- 6 mars 2019
- Délivré
- 1 juil. 2020
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D04H 1/413 (2012.01)B60R 13/02 (2006.01)D04H 1/425 (2012.01)D04H 1/541 (2012.01)D04H 1/558 (2012.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 1 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.07.2020
Parties
Inventeur
RODILLA GUARDO, Jose Antonio
46020 VALENCIA, ES
SANCHEZ GARCIA, Dolores
46004 VALENCIA, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.