SCHELLE

Brevet européen · EP3450811 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3450811
Numéro de demande
EP18201364
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2015
Publié
6 mars 2019
Délivré
9 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
26 mai 2035
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F16L 3/123 (2006.01)
F16B 2/06 (2006.01)
F16L 55/035 (2006.01)
Priorité
DE 102014107442 27.05.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 9 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.06.2023

  5. 17 nov. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.11.2020

  6. 9 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2020

Parties

Titulaire

NORMA Germany GmbH

Edisonstrasse 4, 63477 Maintal, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

GEPPERT, Helmut

63791 Karlstein, DE

SCHMIDT, Frank

63505 Langenselbold, DE

SOMMER, Michael

63654 Büdingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.